Mentions légales

Editeur : Arche

Responsable de la publication : Lauriane Detcheverry, responsable de l'Arche
Téléphone : 0508.41.04.35

Hébergeur : OVH SAS

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Réalisation : Liane inc

42 bd de la Bastille
75012 Paris


1 - Propriétés intellectuelles

Des éléments figurant sur le site «www.arche-musee-et-archives.net» font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de L’Arche.

2 - Responsabilités

L’Arche ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site «www.arche-musee-et-archives.net». Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site «www.arche-musee-et-archives.net» n'étant pas sous le contrôle de  L’Arche, celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent. L’Arche et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site «www.arche-musee-et-archives.net» ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site «www.arche-musee-et-archives.net».

3 - Etablissement des liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site «www.arche-musee-et-archives.net». Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site «www.arche-musee-et-archives.net» comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.